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Ce site est édité par : Hervé TISSIER
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Nom du site web : Les turpitudes d'un poète unipolaire
Adresse : https://lesturpitudesdunpoeteunipolaire.e-monsite.com/
Propriétaire : Hervé TISSIER
Responsable de publication : Hervé TISSIER | Contacter
Conception et réalisation : Hervé TISSIER
Animation : Hervé TISSIER
Hébergement : e-monsite.com
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Crédits
< credits photo, icones, etc. >
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
